2025-01-13-Délibération visée N°1 / Subvention DETR 2025 et Fonds vert
2025-01-13-Délibération visée N°2 / Fixation du montant de la redevance de performance du réseau d’assainissement
2025-01-13-Délibération visée N°3 / Mandatement du CGG63 afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation à la protection prévoyance des agents municipaux
2025-01-13-Délibération visée N°4 / Convention pour la rétrocession de la voirie et équipements communs
2025-03-10-Délibération visée N°5 / Budget principal : approbation du Compte Financier Unique 2024
2025-03-10-Délibération visée N°6 / Budget assinissement : approbation du Compte Financier Unique 2024
2025-03-10-Délibération visée N°7 / Affectation excédent Compte financier Unique 2024 budget principal
2025-03-10-Délibération visée N°8 / Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2024 – budget assainissement
2025-03-10-Délibération visée N°9 / Pôle scolaire : choix du groupement en chargé de réaliser la maîtrise d’oeuvre
2025-03-10-Délibération visée N°10 / Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public correspondant aux infrastructures de télécommunications – ORANGE
2025-03-10-Délibération visée N°11 / Dénomination d’une voirie (Impasse de Crohet)
2025-04-07-Délibération visée N°12 / Fixation des taux des taxes de fiscalité directe locale
2025-04-07-Délibération visée N°13 / Fixation des divers tarifs municipaux
2025-04-07-Délibération visée N°14 / Approbation du Budget principal 2025
2025-04-07-Délibération visée N°15 / Fixation du montant de la taxe assainissement
2025-04-07-Délibération visée N°16 / Approbation du Budget Assainissement 2025
2025-04-07-Délibération visée N°17 / Avis sur le périmètre délimité des abords du site de Gondole
2025-06-02-Délibération visée N°18 / Création d’un emploi non permanent (adjoint animation)
2025-06-02-Délibération visée N°19 / Création d’un emploi non permanent (adjoint technique)
2025-06-02-Délibération visée N°20 / Convention TE63 enfouissement réseau éclairage public impasse de Chardon
2025-06-02-Délibération visée N°21 / Convention TE63 enfouissement réseau télécommunication impasse de Chardon
2025-06-02-Délibération visée N°22 / Programme ACTEE+Appel à projet CHENE 5 : convention de financement
2025-07-07-Délibération visée N°23 / Approbation règlement ALSH
2025-07-07-Délibération visée N°24 / Convention de portage avec l’EPF AUVERGNE
2025-07-07-Délibération visée N°25 / Avis le Plan Local Habitat de Mond’Arverne
2025-07-07-Délibération visée N°26 / Avis le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Mond’Arverne
2025-09-10-Délibération visée N°27 / Création d’un emploi permanent emploi administratif
2025-09-10-Délibération visée N°28 / Adhésion à la mission assistance retraire du CDG63
2025-09-10-Délibération visée N°29 / Attribution mission étude géotechnique
2025-09-10-Délibération visée N°30 / Avis sur le plan de mobilité Mond’Arverne Communauté
2025-10-06-Délibération visée N°31 / Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes au titre du dispositif «Contrat Région du territoire de Mond’Arverne Communauté»
2025-10-27-Délibération visée N°32 / Pôle scolaire-Validation de l’Avant Projet Sommaire (APS)
2025-10-27-Délibération visée N°33 / Impasse de Chardon-Validation du cahier des charges de consultation
2025-12-03-Délibération visée N°34 / Budget Principal : admission en non-valeur d’une somme non recouvrée
2025-12-03-Délibération visée N°35 / Budget assainissement admission en non valeur
2025-12-03-Délibération visée N°36 / Budget Principal : délibération modificative n° 1
2025-12-03-Délibération visée N°37 / Budget Assainissement : délibération modificative n° 1
2025-12-03-Délibération visée N°38 / Attribution de subventions aux associations de la commune
2025-12-03-Délibération visée N°39 / Attribution d’une gratification à un stagiaire
2025-12-03-Délibération visée N°40 / Portage foncier par l’EPF Auvergne : autorisation de signer l’avenant à la convention de
portage
2025-12-03-Délibération visée N°41 / Mond’Arverne Communauté : approbation de la modification statutaire n°6
2025-12-03-Délibération visée N°42 / Mond’Arverne Communauté : approbation de la modification statutaire n°6 portant retrait de
compétences
2025-12-03-Délibération visée N°43 / Recensement de la population : création d’un poste de vacataire
2025-12-03-Délibération visée N°44 / Autorisation de signer un contrat de mise à disposition de personnel avec l’Association Relais
ASEVe
