Délibérations 2020

2020-01-09 délibération visée n°1 / Autorisation d’engager des dépenses avant le vote du budget 2020.

2020-01-09 délibération visée n°2 / Autorisation de signature de l’avenant N°1 à la convention sur les modalités d’organisation pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du domaine public.

2020-03-05 délibération visée n°3 / Approbation compte de gestion, budget principal 2019.

2020-03-05 délibération visée n°4 / Approbation compte de gestion, budget assainissement 2019.

2020-03-05 délibération visée n°5 / Approbation comptes administratifs, budgets principal et assainissement 2019.

2020-03-05 délibération visée n°6 / Autorisation de conclure une ligne de crédit court terme.

2020-03-05 délibération visée n°7 / Mond’Arverne Communauté, rapport de la CLECT du 10 février 2020.

2020-03-05 délibération visée n°8 / Indemnités horaires pour travaux supplémentaires, reprise de la délibération du 5 décembre 2019 (2019-60).

2020-03-05 délibération visée n°9 / Autorisation de signer une convention de mise à disposition d’un local à l’Amicale des Chasseurs.

2020-05-25 délibération visée n°10 / Election du Maire.

2020-05-25 délibération visée n°11 / Détermination du nombre d’adjoints.

2020-05-25 délibération visée n°12 / Election des adjoints.

2020-06-08 délibération visée n°13 / Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire.

2020-06-08 délibération visée n°14 / Détermination des indemnités de fonction du Maire.

2020-06-08 délibération visée n°15 / Détermination des indemnités de fonction des Adjoints et Conseillers municipaux délégués.

2020-06-08 délibération visée n°16 / Détermination du nombre de membres du CCAS et désignation des membres élus.

2020-06-08 délibération visée n°17 / Création des Commissions municipales et désignation des membres élus.

2020-06-08 délibération visée n°18 / Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres.

2020-06-08 délibération visée n°19 / Création des Comités Consultatifs Locaux et désignation des membres élus.

2020-06-08 délibération visée n°20 / Désignation des représentants de la Commune au syndicat extérieur SIE de Veyre-Monton.

2020-06-08 délibération visée n°21 / Désignation des représentants de la Commune au syndicat Sivom de l’Albaret.

2020-06-08 délibération visée n°22 / Désignation des membres à l’EPF-Smaf Auvergne.

2020-06-08 délibération visée n°23 / Désignation du correspondant défense.

2020-06-08 délibération visée n°24 / Désignation des délégués au Comité National de l’Action Sociale (CNAS).

2020-06-08 délibération visée n°25 / Autorisation de signer une convention avec l’association relais ASEVe.

2020-07-06 délibération visée n°26 / Affectation des résultats 2020, budget principal.

2020-07-06 délibération visée n°27 / Affectation des résultats 2020, budget assainissement.

2020-07-06 délibération visée n°28 / Fixation des taxes locales.

2020-07-06 délibération visée n°29 / Fixation du taux de la taxe assainissement.

2020-07-06 délibération visée n°30 / Redevance pour modernisation des réseaux de collecte d’eaux usées.

2020-07-06 délibération visée n°31 / Fixation des différents tarifs municipaux.

2020-07-06 délibération visée n°32 / Approbation du budget principal 2020 et du budget assainissement 2020.

2020-07-06 délibération visée n°33 / Approbation du règlement de l’ALSH.

2020-07-06 délibération visée n°34 / Convention avec Mond’Arverne Communauté pour achats groupés.

2020-07-06 délibération visée n°35 / Désignation des commissaires titulaires et suppléants de la Commission Communale des Impôts Directs.

2020-07-06 délibération visée n°36 / Création d’un comité consultatif local

2020-09-09 délibération visée n°37 / Délibération modification N°1-Ajustement budgétaire, budget principal.

2020-09-09 délibération visée n°38 / Achat d’électricité pour l’éclairage public : adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les accords-cadres et marchés subséquents : groupement SIEG – TE63 ELEC 2021.

2020-09-09 délibération visée n°39 / Adhésion au pôle santé du Centre e Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

2020-09-09 délibération visée n°40 / Désignation des membres élus et non des élus aux comités consultatifs locaux.

2020-09-09 délibération visée n°41 / Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energie (SDIé).

2020-11-02 délibération visée n°42 / Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des amendes de police.

2020-11-02 délibération visée n°43 / Autorisation de signer une convention avec la  Région Auvergne Rhône-Alpes pour l’installation de deux abris bus.

2020-11-02 délibération visée n°44 / Attribution d’une subvention à l’OCCE école de La Roche-Noire.

2020-11-02 délibération visée n°45 / Centre de Gestion de la Fonction Publique Terrtoriale Adhésion à la mission facultative d’accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique des agents.

2020-11-02 délibération visée n°46/ Demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre du FIC 2021.

2020-11-02 délibération visée n°47 / Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2021.

2020-11-02 délibération visée n°48 / Délibération modification N°2-Virement de crédit, budget principal.

2020-11-02 délibération visée n°49 / Autorisation de signature de la convention avec l’association relais ASEVe.

2020-11-02 délibération visée n°50 / Signature d’un avenant au contrat Enfance Jeunsse 2018-2021.

2020-11-02 délibération visée n°51 / Mond’Arverne Communauté : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) du 24 Novembre 2020.

2020-11-02 délibération visée n°52 / Autorisation de signer un contrat de maîtrise d’ouvre pour l’aménagement du chemin de Marnat.

La Roche-Noire
17°C
Broken clouds
mardi
67%
06:02
Min: 12°C
981
21:27
Max: 19°C
N 2 m/s
mercredi
19°C
12°C
jeudi
18°C
12°C
vendredi
16°C
10°C
samedi
17°C
11°C
dimanche
17°C
11°C
Actualités