Délibérations 2021

2021-01-11 délibération visée n°1 / Autorisation d’engager des dépenses avant le vote du budget 2021.

2021-01-11 délibération visée n°2 / Poursuite de la procédure de consultation pour la procédure d’aménagement de la zone de Pato.

2021-02-01 délibération visée n°3 / Validation du cahier des charges étude bassin versant. Lancement de la consultation.

2021-02-01 délibération visée n°4 / Mise en place d’une convention de gardiennage.

2021-03-01 délibération visée n°5 / Approbation compte de gestion, budget principal 2020.

2021-03-01 délibération visée n°6 / Approbation compte de gestion, budget assainissement 2020.

2021-03-01 délibération visée n°7 / Approbation comptes administratifs, budgets principal et assainissement 2020.

2021-03-01 délibération visée n°8 / Affectation des résultats 2020, budget principal.

2021-03-01 délibération visée n°9 / Affectation des résultats 2020, budget assainissement.

2021-03-01 délibération visée n°10 / Autorisation de conclure une ligne de crédit court terme.

2021-03-01 délibération visée n°11 / Demande de subvention au titre du  dispositif Bonus Relance Région Auvergne Rhône-Alpes.

2021-03-01 délibération visée n°12 / Convention d’occupation précaire et révocable.

2021-04-06 délibération visée n°13 / Fixation des taux des taxes locales.

2021-04-06 délibération visée n°14 / Fixation du taux de la taxe assainissement.

2021-04-06 délibération visée n°15 / Redevance pour modernisation des réseaux de collecte d’eaux usées.

2021-04-06 délibération visée n°16 / Fixation des différents tarifs municipaux.

2021-04-06 délibération visée n°17 / Approbation du budget principal 2021 et du budget assainissement 2021.

2021-04-06 délibération visée n°18 / Mond’Arverne Communauté, modifications statutaires N°4, prise de compétence mobilité et suppression de la gestion de Pessade.

2021-03-05 délibération visée n°19 / Avenant N°1 à la convention de gardiennage signée avec l’EPF AUVERGNE.

2021-03-05 délibération visée n°20 / Convention d’occupation précaire et révocable avec Assemblia.

2021-06-07 délibération visée n°19 / Budget principal. Décision modificative N°1.  Virement de crédits.

2021-06-07 délibération visée n°20 / Création et gestion d’un Compte Epargne Temps.

2021-06-07 délibération visée n°21 / Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2021.

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2021-07-05 délibération visée n°22 / Approbation des tarifs du service périscolaire,  accueil et restauration 2021-2022.

2021-07-05 délibération visée n°23 / Approbation du règlement de l’accueil des mineurs 2021-2022.

2021-07-05 délibération visée n°24 / Plan de relance au titre du FIC 2021.

2021-07-05 délibération visée n°25 / Attribution de subventions aux associations.

2021-09-13 délibération visée n°26 / Convention avec le SIEG pour l’enfouissement des réseaux de télécommunication Chemin de Marnat (phase 2) et Chemin de la Source.

2021-09-13 délibération visée n°27 / Budget Assainissement, admission en non-valeur d’une somme non recouvrée.

2021-09-13 délibération visée n°28 / Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme.

2021-10-11 délibération visée n°29 / Aménagement du Chemin de Marnat. Choix des entreprises.

2021-10-11 délibération visée n°30 / Eclairage public Chemin de la Source. Autorisation de signer une convention avec le SIEG.

2021-11-08 délibération visée n°31 / Budget principal. Décision modificative N°2. Virement de crédits.

2021-11-08 délibération visée n°32 / Attribution d’une subvention à l’OCCE. Ecole de La Roche-Noire.

2021-11-08 délibération visée n°33 / Autorisation de signer une convention relative à une distributeur de pain automatique.

2021-11-08 délibération visée n°34 / Autorisation de signer un accord de partenariat relatif au dépôt d’une conteneur de textile.

2021-11-08 délibération visée n°35 / Mond’Arverne Communauté. Signature d’un avenant enfance avec la CAF.

2021-12-13 délibération visée n°36 / Etude bassin versant. Chois du Bureau d’Etudes.

2021-12-13 délibération visée n°37 / Demande d’une subvention auprès de la Région Auvergne.

2021-12-13 délibération visée n°38 / Souscription d’un emprunt pour financer l’aménagement des Chemins de Marnat et de la Source.

2021-12-13 délibération visée n°39 / Souscription d’un emprunt court terme.

2021-12-13 délibération visée n°40 / Budget principal. Décision modificative N°3. Virement de crédits.

2021-12-13 délibération visée n°41 / Budget principal. Décision modificative N°4. Virement de crédits supplémentaires.

2021-12-13 délibération visée n°42 / Autorisation de signer un contrat de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du Chemin de Marnat.

2021-12-13 délibération visée n°43 / Autorisation de signer une convention avec l’association relais ASEVe.

2021-12-13 délibération visée n°44 / Autorisation de recrutement d’agents du service de remplacement de Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale.

2021-12-13 délibération visée n°45 / Budget principal, autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022.

2021-12-13 délibération visée n°46 / Budget assainissement, autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022.

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