Délibérations 2023

2023-02-06-Délibération visée N°1 / Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques : avis sur le lancement des études de faisabilité

2023-02-06-Délibération visée N°2 / Mond’Arverne Communauté : autorisation de signer une convention de reversement de la taxe d’aménagement

2023-02-06-Délibération visée N°3 / Autorisation de signer une convention éclairage public avec le TE63 : optimisation des Systèmes de Gestion de l’Eclairage Public

2023-02-06-Délibération visée N°4 / Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

2023-02-06-Délibération visée N°5 / Avis sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage

2023-03-06-Délibération visée N°6 / Approbation compte de gestion 2022 Budget principal

2023-03-06-Délibération visée N°7 / Approbation compte de gestion 2022 Budget assainissement

2023-03-06-Délibération visée N°8 / Approbation du compte administratif – Budget principal – Budget assainissement

2023-03-06-Délibération visée N°9 / Affectation excédent 2022 Budget principal

2023-03-06-Délibération visée N°10 / Affectation du résultat du compte administratif 2022 – Budget assainissement

2023-03-06-Délibération visée N°11 / Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des amendes de police

2023-03-06-Délibération visée N°12 / Demande de subvention au titre du FIC 2023-2026

2023-03-06-Délibération visée N°13 / TE63 : modification des statuts

2023-04-03-Délibération visée N°14 / Fixation des taux des taxes locales

2023-04-03-Délibération visée N°15 / Fixation des divers tarifs municipaux

2023-04-03-Délibération visée N°16 / Fixation du montant de la taxe assainissement

2023-04-03-Délibération visée N°17 / Fixation de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte d’eaux usées

2023-04-03-Délibération visée N°18 / Approbation du Budget principal 2023 et du Budget assainissement 2023

2023-04-03-Délibération visée N°19 / Convention d’occupation précaire et révocable du local situé « espace Ecureuil »

2023-04-03-Délibération visée N°20 / Convention pluriannuelle 2023-2026 de partage des coûts d’adhésion à l’ADHUME entre Mond’Arverne Communauté et la Commune

2023-06-05-Délibération visée N°21 / Autorisation de signer un avenant au marché d’aménagement du Chemin de Marnat

2023-06-05-Délibération visée N°22 / Décision modificative n°1 – virement de crédits – Budget principal

2023-06-05-Délibération visée N°23 / Autorisation de conclure une ligne de crédit court terme de 50 000€

2023-06-05-Délibération visée N°24 / Attribution de subventions aux associations de la Commune

2023-06-05-Délibération visée N°25 / Fixation du tarif de l’encart publicitaire à l’occasion de la balade remarquable du 15 octobre 2023

2023-06-05-Délibération visée N°26 / Approbation des tarifs du service périscolaire : accueil et restauration 2023-2024

2023-06-05-Délibération visée N°27 / Approbation du règlement de l’Accueil Collectif de Mineurs

2023-06-05-Délibération visée N°28 / Autorisation de signer une convention avec TE63 pour mise en conformité électrique des commandes duite à l’optimisation des systèmes de gestion de l’éclairage public

2023-06-05-Délibération visée N°29 / Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité

2023-07-03-Délibération visée N°30 / Autorisation de signer une convention avec le SBA pour la mise en place d’un Point d’Apport Collectif chemin sous Pireyre

2023-07-03-Délibération visée N°31 / Mond’Arverne Communauté : approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2023

2023-07-03-Délibération visée N°32 / Mond’Arverne Communauté : autorisation de signer une convention pour la valorisation des Certificats d’Economie d’Energie

2023-10-02-Délibération visée N°33 / Décision modificative n°2 – Vote de crédits supplémentaires – Budget principal

2023-10-02-Délibération visée N°34 / Décision modificative n° 3 – vote de crédits supplémentaires – Budget principal

2023-10-02-Délibération visée N°35 / autorisation de signer une convention relative à l’expérimentation du Compte Financier Unique

2023-10-02-Délibération visée N°36 / Mond’Arverne Communauté : signature du renouvellement de la convention Territoriale Globale signée avec la CAF

2023-11-06-Délibération visée N°37 / Autorisation de signer une convention portant adhésion au pôle santé au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

2023-11-06-Délibération visée N°38 / Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

2023-11-06-Délibération visée N°39 / Mandat au Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie prévoyance

2023-11-06-Délibération visée N°40 / Autorisation de signer une convention avec TE63 concernant le complément éclairage public chemin de la Source

2023-11-06-Délibération visée N°41 / Mond’Arverne Communauté : avis relatif au projet de PLUI arrêté

2023-12-04-Délibération visée N°42 / Finances : Budget principal : autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

2023-12-04-Délibération visée N°43 / Finances : Budget Assainissement : autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

2023-12-04-Délibération visée N°44 / Autorisation de signature de la convention avec l’Association relais ASEVe

2023-12-04-Délibération visée N°45 / Régularisation et transfert de biens à l’amiable

2023-12-04-Délibération visée N°46 / Autorisation de signer une convention constitutive de groupement de commande entre la ville de Clermont-Ferrand et plusieurs Collectivités Territoriales du Puy-de-Dôme et de l’Allier pour la passation d’un marché de capture, transport d’animaux et de fourrière animale

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