Délibérations 2022

2022-02-07 – Délibération visée N°1 / Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR

2022-02-07 – Délibération visée N°2 / Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2022

2022-02-07 – Délibération visée N°3 / Instauration d’un permis de démolir

2022-02-07 – Délibération visée N°4 / Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade

2022-02-07 – Délibération visée N°5 / Acquisition de parcelles par l’EPF AUVERGNE pour le compte du S.E.A.T.

2022-02-07 – Délibération visée N°6 / Mond’Arverne Communauté : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) du 30 Novembre 2021

2022-02-07 – Délibération visée N°7 / Transition numérique : demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR

2022-03-07 – Délibération visée N°8 / Approbation compte de gestion 2021 Budget principal

2022-03-07 – Délibération visée N°9 / Approbation compte de gestion 2021 Budget assainissement

2022-03-07 – Délibération visée N°10 / Approbation du compte administratif – Budget principal – Budget assainissement

2022-03-07 – Délibération visée N°11 / Affectation excédent 2021 budget principal

2022-03-07 – Délibération visée N°12 / Affectation du résultat du compte administratif 2021 – Budget assainissement

2022-03-07 – Délibération visée N°13 / Autorisation de signer une convention avec Mond’Arverne pour le partage des coûts d’adhésion à l’Adhume

2022-03-07 – Délibération visée N°14 / Enfouissement des réseaux aériens Chemin de Marnat (partie centrale) et Chemin de la Source

2022-04-04 – Délibération visée N°8 / Fixation des taux des taxes locales

2022-04-04 – Délibération visée N°9 / Fixation des divers tarifs municipaux

2022-04-04 – Délibération visée N°10 / Approbation du Budget principal 2022 et du Budget assainissement 2022

2022-04-04 – Délibération visée N°11 / Fixation du montant de la taxe assainissement

2022-04-04 – Délibération visée N°12 / Redevance pour modernisation des réseaux de collecte d’eaux usées

2022-04-04 – Délibération visée N°13 / Autorisation de conclure une ligne de crédit court terme

2022-04-04 – Délibération visée N°14 / Convention avec territoire d’énergie du Puy-De-Dôme – SIEG 63 pour la rénovation de l’éclairage public : Place Jean Boissière et parking Maison de la Culture et de la Convivialité

2022-04-04 – Délibération visée N°15 / Etude Bassin Versant : Avenant N°1 au contrat d’étude

2022-04-04 – Délibération visée N°16 / Convention d’occupation précaire et révocable du local situé sur l’Espace Ecureuil

2022-04-04 – Délibération visée N°17 / Avenant au marché d’aménagement du Chemin de Marnat

2022-06-13 – Délibération visée N°17 / Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des amendes de police

2022-06-13 – Délibération visée N°18 / Attribution de subventions aux associations de la Commune

2022-06-13 – Délibération visée N°19 / Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

2022-06-13 – Délibération visée N°20 / Mesure d’extinction de l’éclairage public en milieu de nuit

2022-06-13 – Délibération visée N°21 / Mond’Arverne Communauté : signature d’une Convention Globale Territoriale avec la CAF

2022-07-04 – Délibération visée N°22 / Approbation des Tarifs du service périscolaire : accueil et restauration 2022-2023

2022-07-04 – Délibération visée N°23 / Approbation du réglement de l’Accueil Collectif de Mineurs

2022-07-04 – Délibération visée N°24 / Autorisation de signer une convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

2022-07-04 – Délibération visée N°25 / Mise en oeuvre de la réforme de la publicité des actes

2022-09-05 – Délibération visée N°26 / création d’un poste permanent d’ATSEM à temps non complet 30/35 ième h par semaine

2022-09-05 – Délibération visée N°27 / création d’un poste permanent d’ATSEM à temps non complet 3,14/35 ième h par semaine

2022-09-05 – Délibération visée N°28 / création d’un poste permanent d’Adjoint d’animation à temps non complet 11,86/35 ième h par semaine

2022-09-05 – Délibération visée N°29 / Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

2022-09-05-Délibération visée N°30 / Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public correspondant aux infrastructures de télécommunications -ORANGE

2022-10-03-Délibération visée N°31 / Décision modificative n°1 – Vote crédits supplémentaires – Budget principal

2022-10-03-Délibération visée N°32 / Décision modificative n°2 – virement de crédits – Budget principal

2022-10-03-Délibération visée N°33 / Mond’Arverne Communauté : débat sur le PADD du PLUI

2022-10-03-Délibération visée N°35 / Participation à l’action « Elu(e) Rural(e) Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal

2022-11-07-Délibération visée N°36 / Décision modificative n°3 – virement de crédits – Budget principal

2022-11-07-Délibération visée N°37 / Décision modificative n°4 – Vote crédits supplémentaires – Budget principal

2022-11-07-Délibération visée N°38 / Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité

2022-11-07-Délibération visée N°39 / Autorisation de signer une convention avec la Groupement Employeurs Sports 63

2022-11-07-Délibération visée N°40 / Adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercées par le Centre de Gestions de la Fonction Publique Territoriale

2022-11-07-Délibération visée N°41 / Approbation des tarifs du service périscolaire : accueil et restauration 2022-2023 et tarification sociale de la cantine, dispositif « cantines à 1€ »

2022-11-07-Délibération visée N°42 / Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de télétransmission électronique des actes

2022-12-05-Délibération visée N°43 / Décision modificative n°5 – virement de crédits – Budget principal

2022-12-05-Délibération visée N°44 / Finances : Budget principal : autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

2022-12-05-Délibération visée N°45 / Finance : Budget Assainissement : autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023

2022-12-05-Délibération visée N°46 / Finances : Fixation des durées d’amortissement et détermination de la liste des catégories de biens après adoption du référentiel M57

2022-12-05-Délibération visée N°47 / Autorisation de signature de la convention avec l’association relais ASEVe

2022-12-05-Délibération visée N°48 / Mond’Arverne Communauté : modification statuaire n°5

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