2026-01-15-Délibération visée N°1 / Participation à la protection sociale complémentaire au titre du risque santé
2026-01-15-Délibération visée N°2 / Avenant à la convention cantine à 1 €
2026-01-15-Délibération visée N°3 / Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget
2026-01-15-Délibération visée N°4 / Budget assainissement autorisation d’engager des dépenses avant le vote du budget
2026-01-15-Délibération visée N°5 / Travaux de réaménagement du chemin de la source – choix de l’entreprise
2026-01-15-Délibération visée N°6 / Pole scolaire – validation de l’APD
2026-01-15-Délibération visée N°7 / Pole scolaire – Subvention contrat Région
2026-01-15-Délibération visée N°8 / Pole scolaire – Subvention bonus ruralité
2026-01-15-Délibération visée N°9 / Pole scolaire – Subvention DETR
2026-01-15-Délibération visée N°10 / Subvention FIC 2026
2026-03-02-Délibération visée N°11 / Approbation CFU budget principal
2026-03-02-Délibération visée N°12 / Approbation CFI budget assainissement
2026-03-02-Délibération visée N°13 / Affectation du résultat du budget principal
2026-03-02-Délibération visée N°14 / Affectation du résultat du CFU – budget assainissement
2026-03-02-Délibération visée N°15 / Enfouissements des réseaux secs
2025-03-02-Délibération visée N°16 / Fixation du tarif de la redevance d’occupation du domaine public correspondant aux
infrastructures de télécommunications – ORANGE
2025-03-20-Délibération visée N°17 / Élection du maire
2025-03-20-Délibération visée N°18 / Détermination du nombre d’adjoints au maire
2025-03-20-Délibération visée N°19 / Élection des adjoints
2026-04-01-Délibération visée N°20 / Délégation du conseil municipal au maire (délégation permanente)
2026-04-01-Délibération visée N°21 / Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des conseillers
municipaux délégués
2026-04-01-Délibération visée N°22 / Détermination des membres du C.C.A.S et désignation des membres élus du C.C.A.S.
2026-04-01-Délibération visée N°23 / Création des commissions municipales
2026-04-01-Délibération visée N°24 / Désignation de 3 membres titulaires et 3 membres suppléants à la Commission d’appel d’offres
2026-04-01-Délibération visée N°25 / Création des comités consultatifs locaux
2026-04-01-Délibération visée N°26 / Poursuite de la procédure de consultation pour l’opération d’aménagement de la zone dite de PATO
2026-04-01-Délibération visée N°27 / Désignation de délégués au Territoire d’Energie Puy-De-Dôme (TE63), secteur Intercommunal
d’Énergie de Veyre-Monton
2026-04-01-Délibération visée N°28 / Désignation de délégués au SIVOM de L’ALBARET
2026-04-01-Délibération visée N°29 / Désignation d’un délégué élu et d’un délégué du personnel au CNAS
2026-04-30-Délibération visée N°30 / Fixation des taux des taxes de fiscalité directe locale
2026-04-30-Délibération visée N°31 / Fixation des divers tarifs municipaux
2026-04-30-Délibération visée N°32 / Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP): Pôle scolaire
2026-04-30-Délibération visée N°33 / Approbation du Budget principal 2026
2026-04-30-Délibération visée N°34 / Fixation du montant de la taxe assainissement
2026-04-30-Délibération visée N°35 / Approbation du Budget Assainissement 2026
2026-04-30-Délibération visée N°36 / Autorisation de créer un emploi permanent d’Adjoint administratif principal de 2ème classe
2025-05-11-Délibération visée N°37 / Désignation des Commissaires titulaires et suppléants de la commission communale des impôts
directs
