2024-01-08-Délibération visée N°1 / AFR Saint Georges-sur-Allier : transfert de biens à la commune de La Roche-Noire
2024-03-05-Délibération visée N°2 / Budget principal : approbation du Compte Financier Unique 2023
2024-03-05-Délibération visée N°3 / Budget assainissement : approbation du Compte Financier Unique 2023
2024-03-05-Délibération visée N°4 / Affectation excédent Compte financier Unique 2023 budget principal
2024-03-05-Délibération visée N°5 / Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2023 budget assainissement
2024-03-05-Délibération visée N°6 / Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité
2024-03-05-Délibération visée N°7 / Autorisation d’installer un système de vidéoprotection sur l’espace communal et de signer une convention de partenariat avec le Syndicat du Bois de l’Aumône
2024-03-05-Délibération visée N°8 / Echange : Commune de La Roche-Noire / PEREZ José et Julia
2024-04-08-Délibération visée N°9 / Fixation des taux des taxes locales
2024-04-08-Délibération visée N°10 / Fixation des divers tarifs municipaux
2024-04-08-Délibération visée N°11 / Approbation du Budget principal 2023 et du Budget assainissement 2024
2024-04-08-Délibération visée N°12 / Fixation du montant de la taxe assainissement
2024-04-08-Délibération visée N°13 / Fixation de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte d’eaux usées
2024-04-08-Délibération visée N°14 / Autorisation de recrutement d’agent du service du Centre de Gestion
2024-04-08-Délibération visée N°15 / Autorisation de signer un avenant avec API pour la fourniture des repas au restaurant scolaire
2024-04-08-Délibération visée N°16 / Modification de la charte de gouvernance pour l’élaboration du PLUi de Mond’Arverne Communauté.
2024-06-03-Délibération visée N°17 / Délibération modificative du Budget principal N°1
2024-06-03-Délibération visée N°18 / Création d’un emploi permanent
2024-06-03-Délibération visée N°19 / Demande de subvention auprès du CD63 amendes de police
2024-06-03-Délibération visée N°20 / Demande de subvention auprès du CD63 eaux pluviales
2024-06-03-Délibération visée N°21 / Convention SBA pour mise en place Point Apport Collectif
2024-07-08-Délibération visée N°22 / Approbation règlement ALSH
2024-07-08-Délibération visée N°23 / Attribution de subventions communales
2024-07-08-Délibération visée N°24 / Fixation tarifs pour dépôts sauvages
2024-07-08-Délibération visée N°25 / Proposition de bail commercial
2024-07-08-Délibération visée N°26 / Dénomination de voirie-Impasse de la Source
2024-07-08-Délibération visée N°27 / Déclassement de voie privée pour cession à la Commune
2024-09-09-Délibération visée N°28 / Autorisation de signer une convention d’accompagnement numérique avec l’ANCT
2024-10-07-Délibération visée N°29 / Création d’un emploi non permanent (adjoint administratif)
2024-10-07-Délibération visée N°30 / Création d’un emploi non permanent (adjoint animation)
2024-10-07-Délibération visée N°31 / Tarifs d’enlèvement et de nettoyage des déchets sauvages sur la voie publique et sur le domaine privé de la Commune
2024-10-07-Délibération visée N°32 / Fixation tarifs amende forfaitaire pour dépôts sauvage
2024-11-12-Délibération visée N°33 / Groupe scolaire : consultation pour le choix d’un maître d’oeuvre
2024-11-12-Délibération visée N°34 / Délibération modification Budget Principal N°2
2024-11-12-Délibération visée N°35 / Convention de participation au risque prévoyance
2024-11-12-Délibération visée N°36 / Demande de subvention auprès du CD63 pour le dispositif ECOCOM PLUS LEDS
2024-12-09-Délibération visée N°37 / Autorisation de dépenses investissement avant vote du budget 2025 (Budget principal)
2024-12-09-Délibération visée N°38 / Autorisation de dépenses investissement avant vote du budget 2025 (Budget assainissement)
2024-12-09-Délibération visée N°39 / Signature d’un contrat avec l’ASEVe
2024-12-09-Délibération visée N°40 / signature d’une convention avec le CD63 pour viabilité hivernale
